Conditions d’utilisation
Politique de confidentialité de Cosy Bureau
La présente Politique de confidentialité décrit la façon dont vos informations personnelles sont recueillies, utilisées et partagées lorsque vous vous rendez sur cosybureau.com (le « Site ») ou que vous y effectuez un achat.
INFORMATIONS PERSONNELLES RECUEILLIES
Lorsque vous vous rendez sur le Site, nous recueillons automatiquement certaines informations concernant votre appareil, notamment des informations sur votre navigateur web, votre adresse IP, votre fuseau horaire et certains des cookies qui sont installés sur votre appareil. En outre, lorsque vous parcourez le Site, nous recueillons des informations sur les pages web ou produits individuels que vous consultez, les sites web ou les termes de recherche qui vous ont permis d'arriver sur le Site, ainsi que des informations sur la manière dont vous interagissez avec le Site. Nous désignons ces informations collectées automatiquement sous l'appellation « Informations sur l'appareil ».
Nous recueillons les Informations sur l'appareil à l'aide des technologies suivantes :
FICHIERS TÉMOINS (COOKIES)
Le Site utilise des cookies et technologies similaires. Certains sont nécessaires au fonctionnement du Site et peuvent être déposés sans consentement lorsqu'ils bénéficient d'une exemption prévue par la réglementation applicable. Les cookies utilisés à des fins d'analyse, de publicité, de remarketing ou de mesure des conversions sont soumis à votre consentement lorsqu'il est requis.
Voici notamment les catégories de cookies susceptibles d'être utilisés :
- les cookies nécessaires au fonctionnement de Shopify, notamment ceux permettant de gérer votre session et votre panier ;
- les cookies utilisés pour mesurer l'audience et analyser l'utilisation du Site, notamment via Google Analytics ;
- les cookies utilisés pour mesurer les conversions et diffuser des publicités, notamment via Google Ads, lorsque vous y avez consenti ;
- les cookies utilisés à des fins de remarketing ou de personnalisation publicitaire, lorsque vous y avez consenti.
Les cookies Shopify peuvent notamment comprendre des cookies tels que :
_session_id, identificateur unique de session, permettant à Shopify de stocker les informations relatives à votre session ;
_shopify_visit, utilisé par le système interne de suivi des statistiques du fournisseur de notre site web pour enregistrer le nombre de visites ;
_shopify_uniq, utilisé pour calculer le nombre de visites d'une boutique par client unique ;
_cart, identificateur unique permettant de stocker les informations relatives à votre panier d'achat ;
_secure_session_id, identificateur unique de session ;
storefront_digest, utilisé pour déterminer si le visiteur actuel a accès à une boutique protégée par un mot de passe.
La liste et la durée de conservation des cookies peuvent évoluer en fonction des fonctionnalités Shopify utilisées sur le Site et des services tiers éventuellement activés.
Vous pouvez gérer vos préférences concernant les cookies soumis à consentement grâce à l'outil de gestion des cookies disponible sur le Site. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies soumis à consentement et modifier ultérieurement votre choix.
- Les « fichiers journaux » suivent l'activité du Site et recueillent des données telles que votre adresse IP, le type de navigateur que vous utilisez, votre fournisseur d'accès Internet, vos pages référentes et de sortie, et vos données d'horodatage (date et heure).
- Les « pixels invisibles », les « balises » et les « pixels » sont des fichiers électroniques qui enregistrent des informations sur la façon dont vous parcourez le Site. Lorsqu'ils sont soumis à consentement, ils ne sont utilisés qu'après obtention de celui-ci.
Par ailleurs, lorsque vous effectuez ou tentez d'effectuer un achat par le biais du Site, nous recueillons certaines informations vous concernant, notamment votre nom, votre adresse de facturation, votre adresse d'expédition, les informations nécessaires au traitement de votre paiement, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone. Ces informations collectées dans le cadre de votre achat sont désignées par l’appellation « Informations sur la commande ».
Les informations complètes relatives à votre carte bancaire sont traitées par les prestataires de paiement concernés et ne sont pas destinées à être conservées directement par Cosy Bureau.
Lorsque nous utilisons l'expression « Informations personnelles » dans la présente Politique de confidentialité, nous faisons allusion à la fois aux Informations sur l'appareil et aux Informations sur la commande.
COMMENT UTILISONS-NOUS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?
En règle générale, nous utilisons les Informations sur la commande que nous recueillons pour traiter toute commande passée par le biais du Site (y compris pour traiter les informations nécessaires à votre paiement, organiser l'expédition de votre commande et vous fournir des factures et/ou des confirmations de commande).
Ces traitements sont notamment nécessaires à l'exécution du contrat conclu avec vous et au respect de nos obligations légales.
En outre, nous utilisons ces Informations sur la commande pour :
- communiquer avec vous ;
- évaluer les fraudes ou risques potentiels ;
- gérer les retours, remboursements et demandes de service après-vente ;
- lorsque cela correspond aux préférences que vous nous avez communiquées et lorsque la législation applicable le permet, vous fournir des informations ou des publicités concernant nos produits ou services.
Lorsque nous utilisons vos informations à des fins de prospection commerciale électronique, nous recueillons votre consentement lorsque celui-ci est requis par la réglementation applicable. La CNIL confirme notamment que le consentement préalable est requis pour certaines opérations de prospection commerciale par voie électronique.
Nous utilisons les Informations sur l'appareil, notamment votre adresse IP, que nous recueillons pour évaluer les fraudes ou risques potentiels et, de manière plus générale, pour améliorer et optimiser notre Site.
Nous pouvons notamment utiliser des outils d'analyse tels que Google Analytics pour générer des analyses sur la façon dont nos clients parcourent et interagissent avec le Site.
Nous pouvons également utiliser Google Ads afin de mesurer la réussite de nos campagnes de publicité et de marketing et, lorsque vous y avez consenti, diffuser des publicités ou effectuer du remarketing.
Les traitements réalisés à l'aide de cookies ou de technologies similaires soumis à consentement ne sont effectués qu'après obtention de votre consentement. La CNIL rappelle que les traceurs non strictement nécessaires sont soumis au consentement préalable de l'utilisateur.
PARTAGE DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
Nous partageons vos Informations personnelles avec des tiers qui nous aident à les utiliser aux fins décrites précédemment.
Par exemple, nous utilisons Shopify pour héberger et exploiter notre boutique en ligne – pour en savoir plus sur l'utilisation de vos Informations personnelles par Shopify, veuillez consulter la page suivante : Politique de confidentialité de Shopify.
Shopify indique notamment pouvoir traiter les données personnelles de consommateurs utilisant des boutiques propulsées par Shopify et prévoit des transferts de données en dehors du pays de résidence lorsque cela est nécessaire au fonctionnement de ses services.
Nous utilisons également Google Analytics pour mieux comprendre comment nos clients utilisent le Site et Google Ads pour mesurer nos campagnes publicitaires et, lorsque vous y avez consenti, réaliser des opérations de publicité ciblée et de remarketing.
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité de Google ici : Politique de confidentialité de Google.
Les cookies et technologies utilisés par Google à des fins d'analyse ou de publicité sont soumis à votre consentement lorsqu'il est requis par la réglementation applicable.
Nous pouvons également partager certaines Informations personnelles avec nos prestataires de services, notamment les prestataires de paiement, les prestataires techniques, les prestataires logistiques et les partenaires nécessaires à l'exécution de votre commande.
Lorsque cela est nécessaire à l'expédition de votre commande, certaines informations personnelles peuvent être transmises à des fournisseurs ou partenaires logistiques situés en dehors de l'Espace économique européen.
Ces informations peuvent notamment comprendre votre nom, votre adresse de livraison, votre numéro de téléphone et, lorsque nécessaire, votre adresse e-mail.
Les transferts de données personnelles vers des pays situés en dehors de l'Union européenne sont encadrés conformément aux exigences du RGPD. Lorsque cela est nécessaire, nous utilisons notamment les garanties appropriées prévues par le RGPD, telles que les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne.
Enfin, il se peut que nous partagions aussi vos Informations personnelles pour respecter les lois et règlementations applicables, répondre à une assignation, à un mandat de perquisition ou à toute autre demande légale de renseignements que nous recevons, ou pour protéger nos droits.
NE PAS SUIVRE
Veuillez noter que nous ne modifions pas la collecte de données de notre Site et nos pratiques d'utilisation lorsque nous détectons un signal « Ne pas suivre » sur votre navigateur.
Cette position est également cohérente avec la politique de confidentialité actuelle de Shopify, qui indique ne pas réagir spécifiquement aux signaux « Do Not Track ».
VOS DROITS
Si vous résidez en France ou dans l'Espace économique européen, vous disposez, dans les conditions prévues par le RGPD et la réglementation française applicable, d'un droit d'accès aux informations personnelles que nous détenons à votre sujet et vous pouvez demander à ce qu'elles soient corrigées, mises à jour ou supprimées lorsque les conditions légales sont réunies.
Vous disposez également, selon les circonstances, d'un droit à la limitation du traitement, d'un droit d'opposition et d'un droit à la portabilité de vos données.
Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous avez le droit de retirer celui-ci à tout moment, sans que cela affecte la licéité du traitement effectué avant son retrait. Le retrait doit pouvoir être effectué simplement et dans des conditions appropriées.
Si vous souhaitez exercer ces droits, veuillez nous contacter au moyen des coordonnées précisées ci-dessous :
Nous pouvons vous demander un justificatif permettant de vérifier votre identité lorsque cela est nécessaire et proportionné.
Nous traiterons votre demande dans les délais prévus par la réglementation applicable.
Par ailleurs, nous traitons vos informations notamment dans le but de remplir nos obligations contractuelles à votre égard, par exemple si vous passez une commande sur le Site, de respecter nos obligations légales, de poursuivre nos intérêts légitimes lorsque ceux-ci sont applicables, ou sur la base de votre consentement lorsque celui-ci est requis.
Veuillez également noter que certaines de vos informations peuvent être transférées hors de l'Espace économique européen lorsque cela est nécessaire pour fournir certains Services, traiter votre commande ou faire intervenir certains prestataires. Ces transferts sont encadrés conformément aux exigences du RGPD.
Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles porte atteinte à vos droits, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
RÉTENTION DES DONNÉES
Lorsque vous passez une commande par l'intermédiaire du Site, nous conservons les informations sur votre commande dans nos dossiers pendant la durée nécessaire à la gestion de la commande, de notre relation commerciale et au respect de nos obligations légales.
Certaines données peuvent être conservées pendant une durée plus longue lorsqu'une obligation légale l'impose ou lorsque leur conservation est nécessaire à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.
Les données nécessaires à nos obligations comptables et fiscales sont conservées pendant les durées légales applicables, notamment lorsque la réglementation impose une conservation de certains documents pendant 10 ans.
Les données utilisées à des fins de prospection commerciale sont conservées pendant la durée nécessaire à cette finalité et conformément aux durées applicables.
Les données personnelles ne sont pas conservées indéfiniment. La durée de conservation est déterminée en fonction de la finalité du traitement et des obligations légales applicables.
Vous pouvez demander l'effacement de certaines de vos données lorsque les conditions prévues par le RGPD sont réunies. Cette demande ne peut toutefois pas avoir pour effet de nous empêcher de respecter une obligation légale de conservation.
CHANGEMENTS
Nous pouvons être amenés à modifier la présente politique de confidentialité de temps à autre afin d'y refléter, par exemple, les changements apportés à nos pratiques ou pour d'autres motifs opérationnels, juridiques ou réglementaires.
Toute modification substantielle sera publiée sur le Site et la date de mise à jour de la présente Politique de confidentialité sera modifiée.
NOUS CONTACTER
Pour en savoir plus sur nos pratiques de confidentialité, si vous avez des questions ou si vous souhaitez exercer vos droits ou déposer une réclamation, veuillez nous contacter par e-mail à contact@cosybureau.com, ou par courrier à l'adresse suivante :
Cosy Bureau
Tavares De Pina Igor Goncalo — Entrepreneur individuel (EI)
47 rue Vivienne
75002 Paris
France